Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : KAZOUZA KHALED
Statut : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
Activité : Travaux de peinture extérieure et intérieure, pose de plaques de plâtre
Code APE / NAF : 43.34Z – Travaux de peinture et vitrerie
N° SIREN : 894 596 667
N° SIRET (siège) : 894 596 667 00028
N° RCS : 894 596 667 R.C.S. Le Mans
Inscription au RNE : Oui
Numéro de TVA intracommunautaire : FR27894596667
Adresse professionnelle : 127 rue Henry Delagenière - 72100 Le Mans (France)
Téléphone : +33 6 26 23 98 13
Email : kdecohabita72@gmail.com
2. Hébergeur du site
Hébergeur : Systeme.io (ITACWT Limited)
Adresse : Suite 10542 - 26/27 Upper Pembroke Street - Dublin 2, D02 X361 – Irlande
Site web : www.systeme.io
3. Propriété intellectuelle
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4. Responsabilité
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5. Données personnelles
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Pour exercer ce droit : kdecohabita72@gmail.com
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège de l’entreprise.